Accident du travail
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| Agents titulaires et stagiaires : Le dossier dans son intégralité est à adresser dans les 48 h à la DRH - Service Affaires médicales et Temps de travail. | Agents vacataires et contractuels : L'original du dossier doit être envoyé dans les 48 h à la CPAM dont dépend l'agent. Une copie du dossier devra être transmise à la DRH - Service Affaires médicales et Temps de travail. |
| Tout document transmis à la DRH doit comporter obligatoirement, votre nom, prénom et matricule. Depuis 2016, la déclaration ne s'effectue plus sur papier libre, les formulaires-type ci-dessous doivent être obligatoirement renseignés par l'agent, son supérieur hiérarchique et le(s) témoin(s). | |
Tous les formualires sont téléchargeables en cliquant sur le lien ci-dessous.